LES THEORIES SUR LA CONCEPTION DE L’IMPOTLa fiscalité est la discipline des sciences sociales qui a pour objet d’étude des problèmes relatifs à l’impôt.
Pour Lucien M, l’impôt est une prestation pécuniaire, requise de personnes physiques et morales de droit prive et, éventuellement, de droit public, d’après leurs facultés contributives, par voie d’autorité, a titre définitif et sans contrepartie déterminée, en vu de la couverture de charges publiques de l’Etat et des autres collectivités territoriales ou de l’intervention de la puissance publique.
Ce prélèvement en argent atteint le patrimoine des contribuables. Adam SMITH, plus célèbre, dans son livre intitule : Essai sur la richesse des nations ; ayant posé le principe de l’impôt, formule ses célèbres maximes, les quatre règles de l’impôt :
·Règle de justice : les sujets de chaque Etat doivent contribuer aux dépenses du gouvernement, autant que possible en raison de leurs facultés respectives, c’est-à-dire en proportion du revenu dont ils jouissent respectivement sous la protection de l’Etat.
·Règle de certitude : la taxe imposée à chaque citoyen doit être certaine et non arbitraire. L’époque, le mode, la quotité du paiement, tout doit être clair et net pour le contribuable, ainsi que toute personne.
·Règle de commodité : toute contribution doit être levée à l’époque et suivant le mode qui paraissent les plus convenables pour le contribuable.
·Règle d’économie : toute contribution doit être établie de manière à retirer des poches du peuple aussi peu que possible au delà de ce qu’elle fait entrer dans le trésor de l’Etat.
A. Théorie de l’impôt-échange
Le courant économique libéral, défenseur de la conception échangiste de l’impôt (impôt assurance, impôt contrepartie), soutient l conception de l’impôt échange comme le prix de la sécurité paye par les contribuables et les services que lui apporte l’Etat. La conséquence de cette théorie est simple, il faudrait qu’il ait une partie entre le prix de l’impôt et la qualité, la quantité de service reçu par le contribuable.
La notion d’échange implique en outre le consentement populaire de l’impôt ou, tout au moins, l’agrément des représentants de la nation.
B. Théorie de l’impôt –solidarité
Les théoriciens socialistes soutiennent l’idée que le paiement de l’impôt est l’accomplissement d’un devoir, d’une obligation inhérente à l’ordre social. Il résulte ,en outre, du principe de solidarité que le sacrifice consenti par le contribuable peut être, suivant sa situation de fortune, supérieur ou inférieur à la valeur des services généraux que lui procure la collectivité. Les défenseurs de cette théorie considèrent la communauté nationale comme u système.
Les faiblesses d’une composante du système sont compensées par le renfort provenant des autres composantes. L’idée saillante est donc, l’impôt doit jouer un rôle à la fois répartiteur et égalisateur.
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